Déposée le 24 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUGBYTUDE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE domicilié(e) 3 Rue Pasteur,17340 CHATELAILLON (dossier no 2388072) - 17340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PIQUE domicilié(e) 3 Rue Pasteur,17340 CHATELAILLON (dossier no 2388072) - 17340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOUT PIQUE SAS - 3 Rue Pasteur,17340 CHATELAILLON (dossier no 2388072) - 17340 - France - SIREN 342314796
ATOUT PIQUE - 3 Rue Pasteur,17340 CHATELAILLON (dossier no 2388072) - 17340 - France
Renouvellement avec limitation le 23 octobre 2008 n°2388072 - Publication au BOPI 2008-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617212 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24
Articles de bijouterie et imitations de bijoux, montres et horloges, épingles, bagues, broches, monnaies. Produits de l'imprimerie, publications périodiques, livres, magazines, brochures, programmes, signets, papeterie, stylos, crayons, pastels, affiches, photographies, agendas, calendriers, autocollants ordinaires, plans, timbres, cartes postales, cartes de voeux, sacs à provision (en papier), sacs en plastique pour l'emballage et l'empaquetage, accessoires de bureau. Sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, parapluies, porte-clés, portefeuilles et portes cartes en cuir ou en imitation du cuir. Vêtements de sport et de loisir, chapellerie, sous-vêtements pour hommes, cravates, foulards, chaussures de sport. Insignes, boutons, broderies. Jeux, jouets, jeux informatiques, jeux vidéo, articles de sport et de gymnastique (autres que les vêtements, chaussures et tapis), ballons de rugby, cartes à jouer.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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